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Marques déposées par la société SA ATM
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Nutri Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nutri Santé
SA ATM

Numéro de dépôt :
3315736
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
Nutri Santé de SA ATM

Présentation de la marque Nutri Santé

Déposée le 27 septembre 2004 par la société SA ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nutri Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société SA ATM domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ATM domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.

La marque Nutri Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nutri Santé est expirée depuis le 27 septembre 2014.

SA ATM a également déposé les autres marques suivantes : GOLDIES


SA ATM - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France - SIREN 592067086


SA ATM - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

– produits vétérinaires. – aliments pour animaux à usage médical.